Déposée le 31 décembre 2002 par CHRIKI Serge
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « TEE-SHIRT COMPACTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-06 du 7 février 2003.
Le déposant est CHRIKI Serge domicilié(e) 15, rue Garon Duret,69008 LYON - 69008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK &LAW domicilié(e) 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France.
La marque TEE-SHIRT COMPACTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRIKI Serge - 15, rue Garon Duret,69008 LYON - 69008 - France
MARK &LAW - 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-23
Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06
Inscription le 21 janvier 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°514281 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-21
- Boîtes cartons ou papier ; cartonnage ; cartons à chapeaux [boîtes] ; décalcomanie ; sachet [enveloppes ; pochettes] pour l'emballage [en papier ou matières plastiques] ; tubes en carton ; clichés d'imprimerie ; calques ; tampons encreurs ; rubans encreurs ; images ; impressions. - Tissus adhésifs collables à chaud, linge de bain [à l'exception de l'habillement], couvertures de voyage ; gants de toilette ; serviettes de toilette en matière textile ; linge de maison ; tissus élastiques ; nappes (non en papier) . - Vêtements ; tee-shirts, chemises ; bandanas [foulards] ; sous-vêtements ; jupes ; caleçons ; turbans ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; bonnets de douche ; casquettes ; collants ; chaussettes ; imperméables ; vêtements de gymnastique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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